01Éditeur du site
Le site lafabriquedunet.fr est édité par la société Brends, société par actions simplifiée au capital de 2 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tours sous le numéro 925 260 952, numéro de TVA intracommunautaire FR22925260952, dont le siège social est situé au :
1 impasse du Palais, 37000 Tours – France
Contact
Directeur de la publication : Cyrille Adam
02Hébergement
Le site est hébergé par la société : Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France. RCS Paris 433 115 904. https://www.scaleway.com
03Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, marque…) sont la propriété exclusive de Brends ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
04Données personnelles
Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
06Conditions d'utilisation
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux Conditions Générales d’Utilisation.
07Droit applicable
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société Brends.